Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOULIN DE L'ARBRE
Les Vignobles ELIE JEUNE, SAS

Numéro de dépôt :
3525660
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2027
LE MOULIN DE L\'ARBRE de Les Vignobles ELIE JEUNE

Présentation de la marque LE MOULIN DE L'ARBRE

Déposée le 19 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vignobles ELIE JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DE L'ARBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vignobles ELIE JEUNE domicilié(e) 3, Route de Bédarrides, BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 198 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles ELIE JEUNE, SAS domicilié(e) 3, Route de Bédarrides, BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France.

La marque LE MOULIN DE L'ARBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOULIN DE L'ARBRE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

Les Vignobles ELIE JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Grand Tinel , La Petite Gardiole , HERES , Domaine du Grand Tinel , CUVEE DU MOULIN DE L'AURO , Domaine du Grand Tinel Alexis Establet , L'ECHANSOL , LES ARIAILLES , ALEXIS ESTABLET , LES SABLES DE LA GARDIOLE


Les Vignobles ELIE JEUNE, SAS - 3, Route de Bédarrides, BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France - SIREN 383198108


Les Vignobles ELIE JEUNE, SAS - 3, Route de Bédarrides, BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2017 n°2658786 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.